Documents d'urbanisme

Le PLU et AVAP approuvés

Les documents d'urbanisme de THIZY LES BOURGS ont été approuvés et les formalités de publicité ont été accomplies :
- Plan Local d'Urbanisme (PLU) approuvé le 16/07/2018, et modifié le 08/04/2021.
- Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) approuvée le 12/10/2020.

Le Droit de Préemption Urbain (DPU) a été instauré sur Thizy les Bourgs, pour les zones U et AU du PLU en vigueur.

Vous trouverez ci-contre, les liens pour télécharger les plans et réglements aujourd'hui applicables.

A toutes fins utiles, vous pouvez demander l'intégralité de ces dossiers numérisés par simple demande à l'adresse suivante : contact@thizylesbourgs.fr

Ces documents sont librement consultables sur la plateforme publique geoportail-urbanisme

Liste de pièces jointes

Règlement grahique PLU en vigueur _ modif 1_.pdf (PDF - 17.17 MB)

PLU modif n°2 rendu exécutoire 18 01 22.pdf (PDF - 5.3 MB)

PLU - deliberation modif 2 simplif. approbation.pdf (application/pdf - 109.64 kB)

PLU - deliberation approbation.pdf (application/pdf - 123.78 kB)

AVAP deliberation approbation.pdf (application/pdf - 132.55 kB)

AVAP - reglement.pdf (application/pdf - 24.58 MB)

AVAP approb 2020_05_79.pdf (application/pdf - 125.96 kB)

AVAP 180730_PLAN TLB_P1.pdf (application/pdf - 6.61 MB)

AVAP 180730_PLAN TLB_P2.pdf (application/pdf - 20.58 MB)

AVAP 180730_PLAN TLB_P3.pdf (application/pdf - 19.35 MB)

DPU - simple instauration 2018_05_80.pdf (application/pdf - 95.82 kB)

NUANCIER AVAP TLB.pdf (application/pdf - 7.96 MB)

NUANCIER hors AVAP TLB 09-06-2021.pdf (application/pdf - 172.7 kB)

Vous avez des projets de constructions, d'aménagements ou de modifications de constructions existantes ?
Le service ADS (Autorisation du Droit des Sols) renseigne le public par téléphone, par mail ou sur rendez-vous quand aux démarches à effectuer
- Pré-instruction de dossier,
- Point sur les pièces à compléter,
- Analyse des compatibilités avec le règlement communal (PLU,...)
04.74.05.35.25

Plateforme rénovation de l'Habitat
Des conseils dans vos démarches de rénovation énergétique et un accompagnement technique, administratif et financier.
Bénéficiez de conseils neutres et gratuits sur RDV
- Espace Info Energie pour vos projets de rénovation ou de construction : 04.74.05.51.13
- SOLIHA pour vos projets de rénovation et d'adaptation 04.74.05.35.76
- CAUE pour un point conseil sur l'architecture de votre projet de construction, d'extension ou de rénovation 04.72.07.44.55